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Conseil de discipline

Par Administrateur pierre-joannon, publié le mardi 12 février 2013 15:53 - Mis à jour le jeudi 14 novembre 2019 10:17

Liste des membres 2019 - 2020, mise en pièce jointe ci-dessous

> PRESENTATION :

 
Le conseil de discipline de l'établissement est compétent pour prononcer à l'encontre des élèves les sanctions suivantes : avertissement, blâme, mesure de responsabilisation, exclusion temporaire de la classe, exclusion temporaire ou définitive de l'établissement ou de ses services annexes. Le conseil de discipline délibère à bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés.
 
 
> MEMBRES :
 
 

Liste des membres pour 2019 2020 publiée à partir du 06 11 2019

Pièces jointes

À télécharger

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